BSR a mené des « due diligence» » sur le respect des droits de l'Homme auprès de nombreuses entreprises depuis sa création, il y a un peu plus de 20 ans. Au cours des deux dernières années, nous avons travaillé avec des entreprises de nombreux secteurs d’activité, et effectué des Etudes d'Impact en matière des Droits Humains s’alignant sur les Principes directeurs relatifs aux entreprises et les droits de l’Homme de l’ONU.

Ce rapport résume les leçons tirées de ces différentes expériences, avec l’objectif de partager nos huit lignes directrices pour conduire des EIDH efficaces, ainsi que des conseils étape par étape sur les quatre niveaux de EIDH : entreprise, pays, site et produit.

Huit lignes directrices pour mettre en place des EIDH

Notre approche EIDH est conçue pour être adaptée au profil de risque et au contexte d’opération unique à chaque entreprise. Ce rapport ne doit pas être pris comme une « checklist » immuable. Au cœur de notre démarche existent huit lignes directrices qui déterminent les décisions que nous prenons avec les entreprises afin de nous assurer, ensemble, que le processus EIDH est viable et offre des résultats concrets :

  1. Personnalisation : S'assurer que l'approche EIDH reflète la spécificité du contexte d’opération de l’entreprise et ses disponibilités humaines et financières, sans compromettre la rigueur et la portée nécessaire. L’approche devrait s'appuyer sur ce qui est déjà connu, s’aligner sur les connaissances acquises par l’entreprise en matière de droits humains tout en utilisant les processus existants, les outils et les données.
  2. Intégration : Identifier les moyens d'intégrer la démarche EIDH dans les systèmes de gestion existants pour optimiser les ressources afin d’inclure l'étude des droits de l'Homme dans les opérations commerciales. Une intégration efficace est nécessaire pour qu’une « due diligence» » droits de l’Homme devienne un processus continu.
  3. Appropriation : Utiliser le processus EIDH afin de renforcer l'appropriation des droits de l'Homme au sein des fonctions de l'entreprise concernées et d’appuyer la mise en œuvre des recommandations. Cela se fait efficacement en engageant, très tôt, tous les collaborateurs, notamment la Direction, afin de façonner le processus et de renforcer la sensibilisation et la capacité interne.
  4. Mise au point : Faire le point rapidement en mettant l'accent sur les questions qui sont pertinentes pour l'entreprise et son contexte opérationnel. Bien qu'un examen complet de tous les droits de l'Homme soit le point de départ d'une démarche EIDH (tous les impacts doivent être abordés), les entreprises peuvent maximiser les ressources à travers un processus de priorisation claire.
  5. Risques et opportunités : identifier et maximiser les opportunités d'impact positif. Bien que les Principes directeurs limitent, à juste titre, la responsabilité de base de l'entreprise pour les droits humains à la « non-violation », nous pensons que les entreprises devraient aussi chercher à comprendre et à tirer profit des occasions de promotion et de progression des droits humains.
  6. Un engagement significatif : écouter, apprendre et partager avec les détenteurs de droits (ceux dont les droits peuvent être affectés par l'entreprise) afin de mieux comprendre les risques, les opportunités et impacts, et de promouvoir le dialogue et renforcer les relations avec les groupes potentiellement affectés. Avec une bonne préparation et un bon suivi, l'entreprise peut construire un processus d'engagement significatif pour soutenir le processus EIDH.
  7. Transparence : communiquer publiquement sur le processus EIDH pour bâtir la confiance avec les parties prenantes et des voies de communication ouvertes avec les communautés qui peuvent aider à identifier les problèmes avant qu'ils ne deviennent des violations des droits de l'Homme. Un niveau approprié de transparence comprend généralement la divulgation d'un rapport de synthèse court avec une description du processus et de la méthode EIDH ainsi qu’un résumé des résultats de haut niveau.
  8. Alignement stratégique : avoir à l’esprit l’objectif futur de l’entreprise et non uniquement les résultats accomplis dans le passé. En tenant compte de l'orientation stratégique de l'entreprise et comment cela pourrait affecter les titulaires de droits, un processus EIDH peut donner des indications essentielles pour aider l'entreprise à construire un point de vue sur son approche de respect et de promotion des droits de l'Homme, ce qui l’aidera à répondre aux décisions difficiles plus aisément.

Ces directives nous ont fourni un cadre cohérent pour aider les entreprises à identifier leurs impacts sur les droits humains dans des contextes très différents. Par exemple, une société d'agriculture avec une chaîne d'approvisionnement complexe et globale souhaitait comprendre les risques pour les droits de l'Homme dans ses principaux pays d'approvisionnement. Par ailleurs, une société de logiciels souhaitait, elle, mieux identifier les risques pour les droits de l'Homme et des opportunités associés à certains produits.

Quatre niveaux de EIDH :

Notre rapport décrit également les quatre niveaux d'études d’impact que les entreprises s'engagent à identifier et traiter dans le cadre des droits humains, des risques et des opportunités là où elles sont susceptibles de se produire :

  • Au niveau de l’entreprise : L'étude à l’échelle de l'entreprise répertorie les opérations à la lumière de tous les droits humains pour identifier les risques et opportunités clés et déterminer où une démarche EIDH plus spécifique est nécessaire pour un pays, un site, ou un produit particulier.
  • Au niveau national: S'appuyant sur les conclusions de l’étude à l’échelle de l’entreprise, l'objectif de l'étude au niveau national est d'identifier et de répondre aux préoccupations spécifiques des droits de l'Homme dans les pays d’opération. Dans de nombreux cas, cette étude permet d’informer l’entreprise sur la nécessité et les moyens de pénétrer un nouveau marché.
  • Au niveau du site : Cette étude est conçue pour une entreprise cherchant à identifier et aborder les impacts, les risques et les opportunités liés à une opération spécifique avec des frontières définies, comme une mine ou une usine de fournisseur.
  • Au niveau du produit : Cette étude identifie les impacts sur les droits humains des produits qui peuvent être utilisés à des fins positives mais qui peuvent aussi être détournés d'une manière qui viole les droits de l'Homme, en tenant compte des processus de conception, les communautés d'utilisateurs et du contexte juridique et des droits de l'Homme des régions où les produits sont utilisés.

Alors que les entreprises continuent de mener des EIDH, répondre aux questions qu'elles identifient, et d'intégrer les « due diligence » droits de l'Homme dans les opérations commerciales, nous espérons que nos conseils vous seront utiles. Avec chaque nouveau projet d'étude, nous nous attendons à ce que notre approche évolue, et nous avons l'intention de mettre régulièrement à jour ce rapport avec de nouveaux exemples tirés des leçons et idées de notre travail.

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